Règles de modération

Comportements interdits

Sont notamment interdits : menaces, harcèlement, appels à la violence, contenus manifestement illicites, usurpation d’identité, spam, escroquerie, publication malveillante de données privées, atteintes aux droits d’auteur, tentatives d’intrusion, contournement des mesures de sécurité et comportements destinés à perturber volontairement le service.

Cette liste n’est pas exhaustive. Le contexte, la répétition, la gravité et le risque pour d’autres membres sont pris en compte.

Mesures possibles

Selon la situation, le Club peut retirer un contenu, limiter une fonctionnalité, suspendre un compte ou le bannir. Aucune règle n’impose deux avertissements ou un avertissement préalable : une violation grave peut justifier une exclusion immédiate.

Deux mécanismes de signalement distincts

Le signalement interne du Club est destiné aux membres et couvre notamment le spam, le hors-sujet, les provocations ou les violations des règles de la communauté. Lorsqu’un message privé est signalé par un participant, son contenu et ses éventuelles pièces jointes peuvent devenir accessibles aux personnes habilitées à traiter le dossier.

Un second mécanisme est accessible depuis les contenus diffusés sur le Web public. Il sert à signaler un contenu que la personne déclarante considère comme potentiellement illicite ou portant atteinte à un droit. Ce mécanisme demande l’emplacement exact du contenu, un motif et une explication suffisamment précise.

Pour le signalement public ordinaire, un nom déclaré et une adresse électronique valide sont demandés. L’adresse doit être confirmée par un lien à durée limitée avant que le formulaire détaillé soit accessible et avant qu’un dossier de modération soit créé. Cette étape vise à réduire les campagnes de flood et les signalements automatisés.

Le parcours comprend également un défi anti-robot local, des limitations de fréquence et un délai minimal de dépôt. L’explication finale doit être suffisamment développée. Un grand nombre de signalements ne déclenche jamais automatiquement la suppression d’un contenu : chaque dossier doit être examiné dans son contexte.

Pour la catégorie relative à l’exploitation ou aux abus sexuels concernant des mineurs, le nom et l’adresse électronique restent facultatifs. Les protections techniques anti-abus demeurent actives même lorsqu’aucun contact n’est fourni.

Lorsqu’un contact électronique est fourni, le Club peut envoyer une confirmation de réception puis l’informer de la décision prise. En cas d’impossibilité d’utiliser le mécanisme intégré, un signalement peut être adressé à r.g.p.d@alexborg.us avec les informations nécessaires pour identifier le contenu.

Conservation des éléments de modération

Un signalement encore ouvert est conservé jusqu’à son traitement. Après clôture, les signalements de publications, commentaires et messages sont conservés jusqu’à 3 ans afin de pouvoir comprendre une décision, traiter une contestation et repérer les abus répétés.

Les copies techniques de contenus créées pour permettre une restauration après une action de modération sont supprimées au bout de 180 jours. Les événements de modération définitivement décidés peuvent être conservés jusqu’à 5 ans. Ces durées constituent la politique interne actuelle du Club et peuvent être révisées si elles cessent d’être nécessaires.

Bannissements et prévention des réinscriptions abusives

Le Club peut conserver les informations strictement nécessaires pour faire respecter un bannissement. Tant que le compte banni existe, son adresse email peut rester attachée à ce compte afin d’empêcher sa réutilisation.

Si un compte banni est ensuite anonymisé, le Club peut conserver uniquement une empreinte cryptographique de son adresse email pendant une durée maximale de 5 ans, avec réexamen périodique de la nécessité de ce blocage. Cette empreinte ne permet pas d’afficher l’adresse d’origine mais reste traitée comme une donnée de sécurité soumise aux règles de protection applicables.

Les méthodes techniques détaillées de sécurité ne sont pas rendues publiques afin de ne pas faciliter leur contournement.